​

MCD ALTERNATIVE TRANSITION est une marque déposée.
. dont l’activité est enregistrée sous contrat CAE chez SET-UP Reims .

A ce titre, Madame Moïra Degryse, entrepreneuse est responsable de la publication et auteur du site à but vitrine de ses services en matière de prestation de conseil.  

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site www.moiradegryse.com relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de Moïra Degryse.  Toute représentation ou reproduction non autorisée du site www.moiradegryse.com par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Il est strictement interdit de :

• Reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

• Recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi

.

Liens hypertextes

Le site moiradegryse.com peut proposer sur le site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Moïra Degryse a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Business Builder consulting et développement ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par ses utilisateurs.
Ces sites partenaires sont indépendants du site www.moiradegryse.com. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de Moïra Degryse au contenu de ces sites ni une association de Moira Degryse avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.
Moïra Degryse, p ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, opinions, services ou données disponibles sur ces sites.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Moïra Degryse.

Collecte des données et informations

La politique de confidentialité détaille la façon dont Moïra Degryse ayant la qualité de responsable de traitement au sens de la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, traite les données à caractère personnel de l’utilisateur.

​

​

E-mail :mcd@alternativetransition.com

Tél :+ 33 6 69 79 69 00

​